Annexes affichage public 2023 et 2024

Convocation du conseil municipal à la réunion du 14 mars 2023

Publication du projet de mariage entre M. Simon Alain et Mme Berbett Sandra

Liste des délibérations de la réunion du 14 mars 2023

Convocation à la réunion du conseil municipal du 4 avril 2023

Liste des délibérations de la réunion du Conseil Municipal du 4 avril 2023

Délibérations du conseil municipal du 14 mars 2023

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Délibérations du 11 janvier 2023

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Délibérations de la réunion du conseil municipal du 4 avril 2023

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Arrêté 2023/55 Circulation rue du 19 novembre 30/06/2023

Convocation du conseil municipal du 11/07/2023

Convocation du conseil municipal - réunion du 17/07/2023

Liste des délibérations de la réunion du 17/07/2023

PV de la consultation de la répartition du loyer de la chasse

Arrêté du maire n°2023.73

Convocation du conseil municipal à la réunion du 28/09/2023

Délibérations du conseil municipal du 17/07/2023

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Liste des délibérations de la réunion du conseil municipal du 28/09/2023

Convocation à la réunion du conseil municipal du 30/10/2023

Arrêté préfectoral n° BSI-2023-200-02 du 27 octobre 2023

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Liste des délibérations du 30/10/2023

Arrêté préfectoral du 31.08.2023. Bureau de vote à compter du 01.01.2024

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Arrêté du Maire n°2023/96. Réglementation temporaire de la circulation rue du Moulin

Du 20 novembre 2023 au 22 décembre 2023, pendant les travaux.

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Arrêté du maire n°2023/98. Réglementation temporaire de la circulation rue des Perdrix et rue des Faisans

du 20 novembre 2023 au 22 décembre 2023, pendant les travaux.

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Arrêté du maire n° 2023/109 autorisant l'ouvertures dominicales des commerces avant Noël 2023

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Arrêté du maire n°2023/110 réglementant temporairement la circulation et le stationnement

dans la rue du Moulin et la rue Emanuel Lang, du 11 décembre 2023 au 15 décembre 2023.

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Convocation à la réunion du conseil municipal du 21/12/2023

Liste des délibérations de la réunion du 21/12/2023

Arrêté préfectoral n°BDSC-2023-362-01 du 27/12/2023

portant interdiction de distribution, d'achat, de vente à emporter et de transport de carburant et combustibles au détail du 29/01/2023 00h00 jusqu'au 03/12/2024 06h00.

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Arrêté préfectoral n° BDSC-2023-361-02 du 27/12/2023

portant interdiction de la vente et de la consommation d'alcool sur la voie publique pour la St-Sylvestre dans le Haut-Rhin

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Arrêté préfectoral n° BSI-2023-362-01 du 28/12/2023 portant interdiction de rassemblements festifs de type rave-party du 29/01/2023 au 02/01/2024

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Convocation du conseil municipal du 11.01.2024

Liste des délibérations de la réunion du conseil municipal du 11/01/2024

Arrêté du maire n°2024/2 portant fixation du nombre d'autorisation de stationnement de taxi

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Arrêté du maire n°2024/6

Arrêté du maire n° 2024/7

Arrêté du maire n° 2024/8

Arrêté du maire n°2024/10

Convocation du conseil municipal du 26 février 2024

Liste des délibérations de la réunion du conseil municipal du 26.02.2024

Convocation du Conseil Municipal du 10.04.2024

Convocation du conseil municipal à la réunion du 12.04.2024

Listes des délibérations de la réunion du conseil municipal du 10/04/2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 12/04/2024

Arrêté préfectoral du 02.04.2024 page 1

Arrêté préfectoral du 02.04.2024 page 2

Arrêté préfectoral du 02.04.2024 page 3

Consultation pour le Schéma régional des carrières de la région Grand Est

Convocation à la réunion du conseil municipal du 24 juin 2024

Liste des délibérations examinées

lors de la séance du conseil municipal du 24 juin 2024

Arrêté préfectoral du 16/05/2024

page 1

Arrêté préfectoral du 16/05/2024

page 2

Arrêté préfectoral du 16/05/2024

page 3

Convocation à la réunion du conseil municipal du 25/07/2024

Avis de révision des listes électorales - Electeurs individuels

pour l'élection des membres des chambres d'agriculture de 2025

Avis de révision des listes électorales - Groupements professionnels

pour l'élection des membres des chambres d'agricultures 2025.

Chambres d'agriculture 2025 - Electeurs individuels

Demande d'inscription sur la liste électorale pour les élections des membres des chambres d'agriculture 2025

Chambres d'agriculture 2025 - Groupements professionnels agricoles

Demande d'inscription sur la liste électorale pour les élections des membres des chambres d'agriculture 2025. Page 1/2

Chambres d'agriculture - Groupement professionnels agricoles

Demande d'inscription sur la liste électorale pour les élections des membres des chambres d'agriculture 2025. Page 2/2

Liste des délibérations de la réunion du conseil municipal du 25/07/2024

Arrêté du Maire n°2024/38

Instituant une obligation de ramassage des déjections canines.

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Arrêté du Maire n°2024/39 : occupation du domaine public par des commerçants ambulants

du vendredi 02 août 2024 au dimanche 11 août 2024 - fête foraine

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Arrêté du Maire n°2024/42 réglementant la circulation et le stationnement rue Nathan Katz du 12 au 16 août 2024

Arrêté du maire n°2024/46

règlementant temporairement la circulation et le stationnement rue de Bâle, du 23 octobre 2024 au 06 novembre 2024.

Avis - Consultation des listes électorales provisoires - Electeurs individuels. 2025

Arrêté du Maire n°2024/45 - circulation dans le village samedi 05 octobre 2024

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Arrêté 2024/49 réglementant la circulation rue de Willer du 21/01/2024 au 04/11/2024

Arrêté 2024/50 Pose échafaudage angle rues de Bâle/Joffre sur domaine public du 14/10/2024 au 30/11/2024

Arrêté 2024/51 Stationnement d'un camion sur domaine public rue du Vignoble du 18/11/2024 au 19/11/2024

Convocation à la réunion du conseil municipal du 24/10/2024

Arrêté du Maire n°2024/53. Occupation temporaire du domaine public rue du Moulin - page 1

Arrêté du Maire n°2024/53. Occupation temporaire du domaine public rue du Moulin - page 2

Délibérations de la réunion du conseil municipal du 24/10/2024 - page 1

Délibérations de la réunion du conseil municipal du 24/10/2024 - page 2

Arrêté du Maire 2024/55. Circulation rues Nathan Katz et Sportif les 30/11 et 01/12/2024

Arrêté du Maire 2024/56 autorisant une tombola - page 1

organisée par l'institut Terrasensoria

Arrêté du Maire 2024/56 autorisant une tombola - page 2

organisée par l'institut Terrasensoria

Avis de consultation des listes électorales définitives

pour l'élection 2025 des membres de la Chambre d'agriculture.

Arrêté du Maire n°2024/58 modifiant la circulation le 23/11/2024 rue du 19 novembre et rue d'Oberdorf

Arrêté du Maire n°2024/59 interdisant le stationnement parking place Jeanne d'Arc le 23/11/2024

Avis aux contribuables. Dégrèvement pour pertes de récoltes.

Arrêté du Maire n°2024/66 - page 1

Arrêté du Maire n°2024/66 - page 2

Arrêté du maire 2025/10 limitation commerce ambulant Expo Habitat 2025

Arrêté du maire 2025/11 Zone 30 rue de la République Expo-Habitat 2025

Arrêté du maire n°2025/12 Circulation rue de l'Ill Expo Habitat 2025

Arrêté du maire n°2025/13 page 1 Circulation rue des Ecoles Expo Habitat 2025

Arrêté du maire n°2025/13 page 2 Circulation rue des Ecoles Expo-Habitat 2025

Arrêté du maire n°2025/15 Stationnement rue du 19 novembre Expo-Habitat 2025

Liste des délibérations du conseil municipal du 04/02/2025

Convocation du conseil municipal - réunion du 01/04/2025

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