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PV du Conseil municipal et arrêtés
- Procès-verbal de la délibération du Conseil Municipal - séance du 11 janvier 2023 , Télécharger — Voir
- Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 14 mars 2023 , Télécharger — Voir
- Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 24 octobre 2022 , Télécharger — Voir
- Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 08 juillet 2022 , Télécharger — Voir
- Procès-verbal de la réunion du conseil municipal - séance du 04 avril 2023 , Télécharger — Voir
- Arrêté préfectoral du 23 août 2023 - limitation de l'usage de l'eau , Télécharger — Voir
- Le Préfet du Haut-Rhin a placé la zone d'alerte "Ill amont" en Crise Sécheresse. Les mesures de restrictions d'usage de l'eau sont renforcées à compter du 24 août 2023, et pour une période allant jusqu'au 31 octobre 2023.
- Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 17 juillet 2023 , Télécharger — Voir
- Arrêté préfectoral du 31/08/2023 instituant les bureaux de vote à compter du 01/01/204
- Arrêté du Maire n°2023/109 portant autorisation d'ouvertures dominicales des commerces avant les fêtes de Noël 2023 , Télécharger — Voir
- Délibérations du conseil municipal du 28/09/2023 , Télécharger — Voir
- Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 28/09/2023 , Télécharger — Voir
- Délibérations du conseil municipal du 30.10.2023 , Télécharger — Voir
- Arrêté du Maire n°2024/2 portant fixation du nombre d'autorisation de stationnement de taxi , Télécharger — Voir
- Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 30 octobre 2023 , Télécharger — Voir
- Délibération de la réunion du conseil municipal du 21.12.2023 , Télécharger — Voir
- Procès-verbal des délibérations du conseil municipal - séance du 21 décembre 2023 , Télécharger — Voir
- Délibération du conseil municipal du 11 janvier 2024 , Télécharger — Voir
- Procès-verbal des délibérations du conseil municipal - séance du 11 janvier 2024 , Télécharger — Voir
- Délibérations du conseil municipal du 26/02/2024 , Télécharger — Voir
- Délibérations de la réunion du conseil municipal du 10/04/2024 , Télécharger — Voir
- Procès-verbal des délibérations du conseil municipal - séance du 26/02/2024 , Télécharger — Voir
- Procès-verbal des délibérations du conseil municipal - séance du 10/04/2024 , Télécharger — Voir
- Délibérations du conseil municipal du 12/04/2024 , Télécharger — Voir
- Procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 12/04/2024 , Télécharger — Voir
- Délibérations du conseil municipal du 24/06/2024 , Télécharger — Voir
- Procès-verbal des délibérations du conseil municipal - séance du 24 juin 2024 , Télécharger — Voir
- Arrêté du Maire n°2024/38 du 27/06/2024 , Télécharger — Voir
- instituant l'obligation de ramassage des déjections canines.
- Délibérations du conseil municipal du 25/07/2024 , Télécharger — Voir
- Procès-verbal des délibérations du conseil municipal - séance du 25 juillet 2024 , Télécharger — Voir
- Délibérations du conseil municipal du 24 octobre 2024 , Télécharger — Voir
